Ces CGU sont disponibles ici au format PDF.

Soyez les bienvenues à RxLaboratorio (RxLab.), l’intérêt que vous portez à nos activités et services nous ravit. C’est avec votre soutien que nous solidifions les bases d’un monde avec une place pour le logiciel libre, éthique et respectueux de l’environnement, qui protège la liberté de ses créateurs et créatrices et de ses utilisateurs et utilisatrices. Découvrez ici l’ensemble des outils dédiés à notre domaine d’expertise, la production audiovisuelle, que RxLaboratorio met à disposition pour vous aider à rendre votre travail plus facile et agréable.

En tant qu’association à but non lucratif, nous vous accueillons les bras ouverts. Nos outils et nos méthodes sont aussi les vôtres, notre contenu est aussi le vôtre ! Sachez que lorsque nous parlons de “nous”, vous y appartenez aussi et nous espérons que comme vous, beaucoup plus de monde prendra conscience de l’importance éthique, écologique et émancipatrice du logiciel libre et du code ouvert.

Notre propos est de montrer qu’une autre voie est possible via la création, la distribution et la promotion d’outils libres et ouverts pour l’audiovisuel. Nous adoptons les principes de la Free Software Fondation et nous nous inspirons du modèle de fonctionnement des AMAP*, ainsi que des idéaux de cohésion sociale universelle de l’espéranto*. Nous vous invitons à retrouver nos engagements et notre vision du monde dans notre manifeste.

Conditions Générales d’Utilisation

Version 1.0 du 6 avril 2025.

L’association a pour but le partage, la promotion et le développement d’outils, contenus, informations, idées et suggestions, œuvrant pour plus d’ouverture, d’indépendance et de transparence, avec pour finalité la liberté et l’émancipation des individus.

Nous vous encourageons à participer à notre communauté, à télécharger nos outils, les traduire, apporter vos suggestions, devenir membre de notre association, nous aider à l’amélioration de nos contenus et services, nous soutenir avec des dons et inviter vos collègues et amis à venir nous voir, visiter nos sites, plateformes et contribuer d’une manière ou d’une autre.

Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions Générales d’Utilisation ainsi que notre code de conduite.

En visitant et utilisant ce site, vous actez avoir lu, compris et adhéré aux termes et conditions suivantes, lesquelles sont applicables à toutes les activités de l’association, contenus distribués, téléchargements, création et utilisation des comptes, commandes de produits, plateformes de discussion et réseaux sociaux, et aux domaines internet rxlaboratorio.org, RxLaboraotorioinfo, RxLaboraotorioguide, RxLaboraotorioio et RxLaboraotoriodev.

Les présentes conditions s’adressent à :

• tout visiteur et usager de ces sites Internet et de nos plateformes, de nos réseaux sociaux et lieux numériques ou réels de discussions,
• toute personne physique ou morale développant un programme qui se connecte à toute API ou site internet de l’association,
• ainsi qu’à tous les membres de l’association, tant au niveau virtuel que présentiel, dans le cadre des activités liées à RxLaboratorio

Si vous avez des questions sur les présentes CGU, écrivez-nous via notre formulaire de contact.

Nos CGU sont divisées en deux parties :

• utilisateurs et utilisatrices des services et sites internet de l’association,
• créateurs ou créatrices dont les produits ou services sont mis à disposition via la plateforme de l’association notamment à l’adresse rxlaboratorio.org

Utilisateur et utilisatrice

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Code de conduite

En résumé : nous nous engageons tous et toutes à rester respectueux de tous et toutes, en toute circonstance et sans aucune discrimination d’aucune forme.

• Vous êtes tenus de respecter l’intégrité des autres utilisateurs et utilisatrices et des créateurs et créatrices. De la même manière, vous vous engagez à ne pas utiliser le service à des fins illégales ou non autorisées. Toute tentative qui puisse mettre en péril RxLaboratorio, ses utilisateurs et utilisatrices, ses sites internet et leurs dérivés est une violation de la loi. Aucun propos abusif, nuisible, violent, diffamatoire, menaçant, dénigrant, harcelant, intolérant, raciste, sexiste, criminel ou répréhensible de toute sorte ne sera permis.
• En cas de non-respect de ces CGU, RxLaboratorio se réserve le droit de désactiver l’accès à votre compte et de refuser toute utilisation du service, si le Conseil Collégial de l’association le considère nécessaire.

Sites internet, responsabilité et garanties

En résumé : nous faisons de notre mieux pour que tout fonctionne correctement, ne nous en voulez pas si quelques bugs ou des problèmes plus graves surviennent. L’association n’est pas responsable du fonctionnement des contenus produits par des tiers.

• RxLaboratorio s’efforce de faire le nécessaire pour maintenir le bon fonctionnement continu des sites internet, des plateformes et des API, cependant RxLaboratorio ne garantit pas l’absence de pannes et tout autre problème qui puisse surgir.
• Votre utilisation des sites internet et des plateformes est à vos propres risques et périls. RxLaboratorio ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs, indirects, ou fortuits qui résulteraient de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le service.
• Le contenu distribué par RxLaboratorio reste sous la responsabilité directe de leurs créateurs et créatrices. RxLaboratorio n’assume aucune garantie de son fonctionnement. La licence sous laquelle les contenus sont publiés est mentionnée et vous donnera tous les détails concernant les garanties (ou absence de garanties) apportées par les auteurs et autrices, ainsi que ce que vous avez le droit de faire avec ces contenus.
• RxLaboratorio ne garantit pas que ses services répondront à vos besoins spécifiques, ni qu’ils seront ininterrompus ou exempts de bugs.
• RxLaboratorio se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, ses services avec ou sans préavis.
• RxLaboratorio ne sera pas responsable envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption de ses services.

Licences, droits d’utilisation, propriété intellectuelle…

En résumé : nous respectons les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

• Vous vous engagez à respecter les licences et plus généralement le droit d’auteur des produits, outils, documentations, tutoriels et tout le contenu disponible sur les plateformes de distribution de RxLaboratorio.
• Vous ne pouvez pas vendre, échanger, revendre, ou exploiter dans un but commercial non autorisé un service ou un contenu distribué par RxLaboratorio.

Vos données personnelles et votre compte

En résumé : nous respectons votre vie privée, ne partageons pas vos données, et faisons de notre mieux pour les protéger ; à vous de prendre soin de vos mots de passes et de votre compte.

• Vous êtes responsable de la sécurité et de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe.
• Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, RxLaboratorio garantit votre droit d’accès, d’opposition et de rectification des données nominatives vous concernant. Vous avez la possibilité d’exercer ce droit en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition sur rxlaboratorio.org.
  • Pour utiliser certains services de RxLaboratorio, vous devez créer un compte. RxLaboratorio demande certaines informations personnelles : une adresse e-mail valide et un mot de passe qui est utilisé pour protéger votre compte contre tout accès non autorisé. Les champs « Nom » et « Prénom », ainsi qu’une adresse postale et un numéro de téléphone peuvent être requis pour le bon fonctionnement des services, la facturation et l’expédition d’éventuelles commandes de biens physiques.
  • Tout comme d’autres services en ligne, RxLaboratorio peut enregistrer automatiquement certaines informations concernant votre utilisation du service telles que l’activité du compte (exemple : espace de stockage occupé, nombre d’entrées, mesures prises), les données affichées ou cliquées (exemple : liens, éléments de l’interface utilisateur), et d’autres informations susceptibles de vous identifier (exemple : type de navigateur, adresse IP, date et heure de l’accès, URL de référence).
  • Nous utilisons ces informations en interne pour améliorer l’interface d’utilisation des services RxLaboratorio et maintenir une expérience d’utilisation cohérente, fiable et sécurisée.
  • Les données relatives aux commandes passées sur le site (adresses de facturation et de livraison, factures, devis) sont nécessaires pour des effets de comptabilité, l’application des taxes et toute autre loi applicable.
  • Ces données ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.
• Vous êtes libre de fermer votre compte quand vous le souhaitez, soit en utilisant l’option dans les paramètres du compte, soit en nous notifiant via le formulaire de contact sur rxlaboratorio.org.
• RxLaboratorio se réserve le droit de fermer votre compte si vous ne vous y connectez pas pour une période supérieure à 24 mois. Auquel cas, une notification vous sera envoyée par e-mail un mois à l’avance.

Pour les adhérents

• Conformément aux statuts de l’association, aucun des membres de l’association RxLaboratorio n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle.
• L’association RxLaboratorio se donne pour mission d’aider les adhérents à choisir leur juste montant de cotisations en fonction de leurs revenus.

Légal

• Vous ne devez pas transgresser les lois de votre pays.
• Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Nonobstant toutes traductions qui peuvent en être faites, signées ou non, la langue faisant foi pour l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation est le français.
• RxLaboratorio se réserve le droit de mettre à jour et de modifier tout ou une partie des présentes conditions sans vous en notifier. Nous vous encourageons à vérifier nos CGU de temps en temps afin d’être tenus au courant des possibles changements. L’utilisation continue de ce site après la modification des présentes CGU représente leur acceptation. Si vous n’êtes plus en accord avec les CGU de RxLaboratorio, vous devez immédiatement interrompre l’utilisation du site et des services procurés par l’association.

Créateur et créatrice

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Général

• RxLaboratorio vous permet, en tant que créateur ou créatrice de programmes informatiques sous licence libre ou au code ouvert, ou de tout contenu en lien avec de tels programmes, approuvés par le Conseil Collégial, de diffuser vos créations via les moyens de l’association. Ces contenus sont mis en ligne par le comité technique, lequel procurera le support nécessaire à ces effets. Toutefois, vous restez entièrement responsables du fonctionnement et des conséquences de vos propres produits et services.
• C’est le Conseil Collégial qui décide d’accepter ou non de distribuer votre contenu. Pour être accepté, votre contenu doit notamment être suffisamment nouveau, utile, ouvert et émancipateur ; Le Conseil Collégial pourra solliciter notre comité technique ou notre comité d’éthique s’il a besoin d’un avis expert. Il se peut dans certains cas motivés que le Conseil Collégial vous propose de distribuer votre contenu complètement gratuitement, bien que nous favorisions le fait de rémunérer les créateurs et les créatrices pour leur contenu.

Licences, droits, propriété intellectuelle…

En résumé : vous restez propriétaires et responsables de vos contenus, et la distribution de vos produits et services via l’association est non-exclusive, vous gardez une liberté totale. Nous respectons tous les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

• Nous n’utiliserons pas votre contenu pour un autre usage que sa distribution. Votre contenu vous appartient (et nous vous encourageons à le publier sous licence libre ou creative commons). RxLaboratorio ne revendiquera aucun droit sur vos données : textes, images, son, vidéo, ou tout autre élément, que vous distribuez sur notre plateforme. Vous restez propriétaires des droits sur tous vos produits et services et vous pouvez les retirer à tout moment via simple demande au Comité de fonctionnement ou au Conseil Collégial.
• Vous n’êtes pas autorisés à utiliser notre plateforme pour ajouter, commercialiser ou promouvoir tout service, information, donnée ou contenu autre que celui consenti par le Conseil Collégial.
• Vous certifiez avoir tous les droits de distribution de tous les produits et services que vous mettez à disposition via l’association RxLaboratorio.
• La distribution de vos contenus sur la plateforme de RxLaboratorio n’est pas exclusive, cependant vous n’êtes pas autorisé à utiliser les logos et les marques de RxLaboratorio autrement que pour illustrer un lien vers les sites internet de l’association, ni à les publier sur un autre site ou plateforme, afin d’éviter toute confusion ou signifier faussement une liaison avec RxLaboratorio. Les marques de commerce, logos et marques de service (« marques ») affichés sur les sites de l’association sont la propriété de RxLaboratorio ou d’autres parties dûment enregistrées. De la même manière, les noms attribués à vos contenus distribués par l’association ne devraient jamais commencer par les lettres “Rx” pour éviter toute confusion avec les contenus mis à disposition par l’association elle-même, qui a choisi que leurs noms puissent commencer par ces lettres.
• Vous ne devez pas mettre à disposition de contenu qui porte atteinte aux droits d’auteur, à la propriété intellectuelle, ou aux brevets de qui que ce soit, personne morale ou physique. Tout contenu publié qui ne vous appartient pas, mais dont vous détenez les droits de distribution, devra être renseigné et proprement identifié.
• Si vous estimez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation de votre droit d’auteur, de votre propriété intellectuelle ou d’un de vos brevets, il vous sera demandé de prévenir le Comité de fonctionnement, et de fournir les preuves correspondantes par écrit.

Rémunération

En résumé : vous pouvez être rémunéré pour la fourniture de votre contenu via la plateforme de l’association. Nous ne basons pas cette rémunération sur un prix fixe (ni, donc, sur le succès ou pas de votre contenu), mais sur l’utilité des produits et services distribués, tout en prenant en compte la quantité de votre travail qui y est asociée.

• L’association peut vous rémunérer pour vos contenus qu’elle distribue (bien qu’on vous encourage aussi à laisser un accès gratuit à une partie de vos contenus si vous le pouvez). Les modalités de rémunération du contenu se basent sur un calcul effectué chaque mois en fonction des revenus de l’association. Le mode de calcul est validé par le Comité d’éthique de l’association, et la mise en œuvre de la formule est contrôlée par le Comité de fonctionnement. Vous pouvez à tout moment accéder au détail du calcul sur simple demande au Comité de fonctionnement ou via le formulaire de contact disponible sur les sites internet de l’association.
  Chaque mois, une “enveloppe” financière disponible est calculée. Conformément au règlement intérieur de l’association, le comité de fonctionnement évalue alors la part servant à rémunérer les créateurs et créatrices des produits et services distribués par l’association. Cette part est répartie à chaque créateur ou créatrice en fonction d’un système à points, qui sont attribués à chaque contenu distribué, selon ces modalités :
  • des points sont attribués par le Conseil Collégial et le Comité relations publiques à l’acceptation de la distribution du contenu en fonction de la quantité de travail déjà effectuée par le créateur ou la créatrice, ou de la taille, de l’importance de la création. Ce capital de points est dégressif dans le temps,
  • des points sont attribués par le Conseil Collégial et le comité relations publiques sur l’intérêt social du produit, qui peuvent être réévalués chaque début d’année civile ou quand les comités l’estiment nécessaire.
  • des points sont attribués par le Comité de fonctionnement sur la quantité de travail tout au long de sa distribution par l’association (aide apportée aux utilisateurs, réponses aux rapports de bugs et demandes de fonctionnalité, maintenance, mises à jour…),
  • des points sont attribués en proportion du nombre de téléchargements ou d’utilisateurs et utilisatrices du contenu.

Besoins techniques, support et sécurité informatique

En résumé : pour le bon fonctionnement de la distribution de votre contenu, nous avons quelques besoins techniques, et nous pouvons vous aider à tout mettre en place. De votre côté, vous vous engagez à répondre aux questions et aider vos utilisateurs et utilisatrices.

• En cas de distribution de programme informatique :
  • Vous devez avoir un dépôt de code public (par exemple sur github, gitlab, codeberg…) contenant :
    • un manifeste contenant les méta-données nécessaires à la distribution via les plateformes de l’association,
    • un fichier “README” contenant la description et la présentation du programme,
    • et la licence du programme.
  • Vous vous engagez à ne pas porter atteinte d’une quelconque manière au fonctionnement des plateformes de l’association via le contenu de ces trois fichiers, qui sont lus automatiquement.
  • Vous vous engagez à avoir le droit de distribuer publiquement tout ce qui est disponible sur le dépôt public, qui ne doit avoir aucun contenu illégal.
  • Vous vous engagez à avoir un système de tickets actif (sur lequel vous recevez les rapports de bug et les propositions de fonctionnalités des utilisateurs de vos programmes).
  • Le Comité technique de l’association pourra vous aider et vous conseiller pour la gestion de ces différents éléments.
• Vous vous engagez à avoir un compte sur la plateforme de discussion publique choisie par l’association et à vous y connecter régulièrement, ou bien à pouvoir être contacté via un formulaire sur les sites internet de l’association.
• Vous vous engagez aussi à répondre à toutes questions laissées par des utilisateurs sur les pages de vos produits et services distribués par l’association sur ses sites internet.
• Vous ne devez pas abuser des sites internet ou des accès aux API et plateformes de l’association. Vous vous engagez à ne pas distribuer ou diffuser tout contenu illégal, diffamatoire, harcelant, abusif, frauduleux, contrefait, obscène ou autrement répréhensible.
• Vous ne devez pas transmettre tout fichier, donnée ou dossier contenant des virus, malware, contenu interdit par la loi, ou tout autre composant qui porte préjudice à l’association, ses membres et les utilisateurs et utilisatrices de ses sites internet.
• RxLaboratorio se réserve le droit, si nécessaire, de retirer ou de suspendre la diffusion de tout contenu, qui ne respecterait pas les présentes conditions, de ses plateformes.

Fin des Conditions Générales d'Utilisation.

Tarifs

Consciente que tout le monde n’a pas les mêmes moyens, mais refusant que ces inégalités puissent être un frein à l’accès à la connaissance, aux techniques ou au savoir-faire, les tarifs des services proposés par l’association doivent pouvoir s’adatper aux revenus de chacun.

À ce titre, aussi souvent que possible, vous avez la liberté de choisir votre propre tarif. Pour vous aider à faire votre choix, l’association propose des tarifs recommandés, mais peut aussi être amenée à établir un tarif minimum qui permette à l’association et aux créateurs et créatrices des contenus de continuer à proposer leurs services et produits.

L’association peut tout de même aussi être amenée à fixer un prix défini pour certains produits afin de respecter les lois françaises en vigueur. C’est le cas notamment pour le prix des livres.

Voici une grille indicative de la manière dont l’association établit ces différentes valeurs. Ces tarifs sont établis en euros (€) toutes taxes comprises.

Type de produit ou service	Tarif minimum	Tarif recommandé
Programme informatique	0 €	Faire un don ou adhérer
Guide utilisateur numérique	Gratuit	Gratuit
Tutoriels longs ou complexes, prix à l’heure	2,5 €	7 €
Abonnement mensuel à tous les tutoriels	10 €	10 €
Abonnement annuel à tous les tutoriels	100 €	100 €
Courts tutoriels techniques	0 €	Faire un don ou adhérer
Livres	–	Dépendant du livre

Ces tarifs sont donnés à titre indicatif mais peuvent varier en fonction des produits ou services concernés.

Enfin, pour remercier les membres de l’association, l’adhésion offre une réduction de 20 % de tous les tarifs minimums, exceptés des livres et autres produits ou services où une réduction ne serait pas possible pour des raisons techniques ou légales.

Dons et cotisations

Afin de permettre à l’association de continuer ses missions, nous vous encourageons à faire un don ou adhérer à l’association.

Faire un don régulier (mensuel ou annuel) est une excellente manière de pérenniser ce que nous faisons.

De la même manière que les tarifs des produits et services distribués par l’association, vous choisissez le montant de vos dons et cotisations.

Dons

Afin de couvrir les frais associés aux dons (prestataires de paiement, traitement administratif…), nous ne pouvons accepter un montant inférieur à 2€ (que le don soit récurrent ou ponctuel).

Cotisations

Les cotisations des membres sont définies par le règlement intérieur de l’association. En voici un tableau récapitulatif :

Type de cotisation	Cotisation minimum	Cotisation recommandée
Personne physique, annuelle	20 €	100 €
Personne physique, mensuelle	2 €	10 €
Personne morale, annuelle	100 €	200 €
Personne morale, mensuelle	10 €	20 €
Solidaire annuelle (personnes à faibles revenus)	10 €	10 €

On rappelle ici que pour remercier les membres de l’association, l’adhésion offre une réduction de 20 % de tous les tarifs minimums des produits et services de l’association, exceptés des livres et autres produits ou services où une réduction ne serait pas possible pour des raisons techniques ou légales.